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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARIANCE
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IDYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDYS
CLARIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3862100
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
IDYS de CLARIANCE

Présentation de la marque IDYS

Déposée le 27 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARIANCE domicilié(e) Rue James WATT, Z.A - 62000 - DAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque IDYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDYS est expirée depuis le 27 septembre 2021.

CLARIANCE a également déposé les autres marques suivantes : NUCLEOFIL , CLARIANCE , NEOFACET , AGGERIS , SINUX , ERISMA , NUCLEOFILL , CLARIANCE , CLIF


CLARIANCE, SAS - Rue James WATT, Z.A - 62000 - DAINVILLE - France


ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Produits médicaux à savoir substances bio résorbables pour cages inter somatiques, substances chimiques ou naturelles pour cages inter somatiques, substances osseuses, greffons pour cages inter somatiques ; produits pharmaceutiques et chirurgicaux pour cages inter somatiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, cages inter somatiques, dispositif de fixation pour rachis, prothèses, prothèses de disques.